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Trouvé dans : Archives
Date : 1880
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
 :
  1. 2
    11 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    24526
    Numéro de décret :
    1880-0260 E
    Date de réception :
    1880-01-17
    Date d'examen :
    1880-01-21
    Date d'approbation :
    1880-01-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  2. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17336
    Numéro de décret :
    1880-1936
    Date de réception :
    1880-12-06
    Date d'examen :
    1880-12-07
    Date d'approbation :
    1880-12-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 397, Bobine C-3332 Code d'accès 90
  3. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    14071
    Numéro de décret :
    1880-0015
    Date de réception :
    1880-01-05
    Date d'examen :
    1880-01-12
    Date d'approbation :
    1880-01-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8816
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carrick - 1880-12-01
  5. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    14086
    Numéro de décret :
    1880-0030
    Date de réception :
    1880-01-09
    Date d'examen :
    1880-01-12
    Date d'approbation :
    1880-01-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
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