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Date :
1880
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 23, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 131, Numéro de bobine de microfilm : C-1559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 13, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 217, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1100
- Date de réception :
- 1880-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0643
- Date de réception :
- 1880-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0261 E
- Date de réception :
- 1880-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 14, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 127, Numéro de bobine de microfilm : C-1557
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 15, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 127, Numéro de bobine de microfilm : C-1557
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 06, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 221, Numéro de bobine de microfilm : C-1600
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 27, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 163/X2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 10, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 163/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 23, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 371, Numéro de bobine de microfilm : C-1751
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1067
- Date de réception :
- 1880-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1083 ½
- Date de réception :
- 1880-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1083
- Date de réception :
- 1880-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1316
- Date de réception :
- 1880-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 393, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1485
- Date de réception :
- 1880-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1236
- Date de réception :
- 1880-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1073
- Date de réception :
- 1880-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 17, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 366, Numéro de bobine de microfilm : C-1748
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0151
- Date de réception :
- 1880-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 29, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 367, Numéro de bobine de microfilm : C-1749
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0996
- Date de réception :
- 1880-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 20, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : C-1495
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1131
- Date de réception :
- 1880-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
- Date de modification :