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Date :
1880
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1733
- Date de réception :
- 1880-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0775
- Date de réception :
- 1880-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 03, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 368, Numéro de bobine de microfilm : C-1749
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 21, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 370, Numéro de bobine de microfilm : C-1750
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 21, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 365, Numéro de bobine de microfilm : C-1748
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 09, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/2, Numéro de bobine de microfilm : C-33
- Date de modification :