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Archives
Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/05/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 280, Numéro de dossier : 28957
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/05/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 280, Numéro de dossier : 28903
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 278, Numéro de dossier : 28769
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0219
- Date de réception :
- 1880-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0565
- Date de réception :
- 1880-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1498
- Date de réception :
- 1880-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 394, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 284, Numéro de dossier : 29378
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 249, Numéro de bobine de microfilm : T-12367, Numéro de dossier : 26933
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 290, Numéro de dossier : 29935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 298, Numéro de dossier : 30762
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 283, Numéro de dossier : 29285
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 284, Numéro de dossier : 29358
- Date de modification :