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Archives
Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2014, Numéro de bobine de microfilm : C-11134, Numéro de dossier : 7970
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1280
- Date de réception :
- 1880-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2013, Numéro de bobine de microfilm : C-11134, Numéro de dossier : 7903
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0096
- Date de réception :
- 1880-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0210
- Date de réception :
- 1880-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27213-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1923
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1095
- Date de réception :
- 1880-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1927
- Date de réception :
- 1880-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 397, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0861
- Date de réception :
- 1880-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1685
- Date de réception :
- 1880-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1108
- Date de réception :
- 1880-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 391, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1163
- Date de réception :
- 1880-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1182
- Date de réception :
- 1880-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3330 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieArt
- Date :
- 1858-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3955-X-E, RG30
- Date de modification :