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Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1627
- Date de réception :
- 1880-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2113, Numéro de bobine de microfilm : C-11160, Numéro de dossier : 21,147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1869
- Date de réception :
- 1880-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 397, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1352
- Date de réception :
- 1880-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 393, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2018, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8244
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1990, Numéro de bobine de microfilm : C-11129, Numéro de dossier : 6601
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2111, Numéro de bobine de microfilm : C-11160, Numéro de dossier : 20,641
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1865-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11542-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12348
- Date de modification :