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Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 879
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 297, Numéro de dossier : 30697
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0513
- Date de réception :
- 1880-03-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1876-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-74-4-F, RG23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0682
- Date de réception :
- 1880-04-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1596
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-484-8-E, Numéro de volume : 2101, Numéro de dossier : 27, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 279, Numéro de dossier : 28824
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1595
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 47, Numéro de dossier : 1880-570
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0653
- Date de réception :
- 1880-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/11/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 297, Numéro de dossier : 30645
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1229
- Date de réception :
- 1880-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-68-3-F, RG17-A-III-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0916
- Date de réception :
- 1880-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-315-7-F, RG12-A-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1998
- Date de réception :
- 1880-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5121, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 408, Numéro de bobine de microfilm : T-3396, Numéro de dossier : 4709, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0440
- Date de réception :
- 1880-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/05-1881/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1863, Numéro de dossier : 1877-259
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0564
- Date de réception :
- 1880-03-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 271, Numéro de dossier : 28076
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 275, Numéro de dossier : 28431
- Date de modification :