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Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1871-1920]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 37
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0513
- Date de réception :
- 1880-03-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-B22, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0682
- Date de réception :
- 1880-04-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1596
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1864-1881]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 44
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-657-8-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-659-1-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1595
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0653
- Date de réception :
- 1880-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880-1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-309-7-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1229
- Date de réception :
- 1880-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 Oct. 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-902-1-E, MG26-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 May 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3669-X-E, MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2928
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0916
- Date de réception :
- 1880-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-489-2-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1998
- Date de réception :
- 1880-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5121, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-667-0-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0440
- Date de réception :
- 1880-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880, mai, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0564
- Date de réception :
- 1880-03-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/12/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 décembre 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-225-7-F, Numéro de volume : 42
- Date de modification :