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Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1880]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002122, Numéro de dossier : 18411
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0513
- Date de réception :
- 1880-03-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0682
- Date de réception :
- 1880-04-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1596
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012925
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012933
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 78903/20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1595
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0653
- Date de réception :
- 1880-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000224637
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1229
- Date de réception :
- 1880-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0916
- Date de réception :
- 1880-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013011
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1998
- Date de réception :
- 1880-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5121, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013011
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0440
- Date de réception :
- 1880-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012935
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0564
- Date de réception :
- 1880-03-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 31 July 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1875-1934]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012908
- Date de modification :