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Date :
1880
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/08/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0513
- Date de réception :
- 1880-03-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0682
- Date de réception :
- 1880-04-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1596
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1595
- Date de réception :
- 1880-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0653
- Date de réception :
- 1880-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/12/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1229
- Date de réception :
- 1880-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/12/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0916
- Date de réception :
- 1880-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1998
- Date de réception :
- 1880-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5121, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1873-1886]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 33
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0440
- Date de réception :
- 1880-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0564
- Date de réception :
- 1880-03-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880/08/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
- Date de modification :