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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0991
- Date de réception :
- 1876-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 349, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 8514
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1149
- Date de réception :
- 1875-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kingston
- Référence :
- RG3-D-3
-
Fortification walls, Quebec - [Minister of Public Works], 29 Aug/79, [recommends] E. Parent's tender
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1879-1235
- Date de réception :
- 1879-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6356-0-E, Numéro de volume : 123, Numéro de dossier : GTR 12981
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0929
- Date de réception :
- 1879-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 202, Numéro de dossier : 20801
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Joliette - l'Assomption - Montcalm
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0709
- Date de réception :
- 1878-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1873
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland - Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0895
- Date de réception :
- 1879-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kamouraska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0759
- Date de réception :
- 1871-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0553
- Date de réception :
- 1874-05-11
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1878]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1249
- Date de réception :
- 1879-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
- Date de modification :