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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0737
- Date de réception :
- 1879-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2084, Numéro de bobine de microfilm : C-11153, Numéro de dossier : 12,884
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0518
- Date de réception :
- 1878-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1945]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-662-1-E, Numéro de volume : 45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0891
- Date de réception :
- 1871-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1837-2005, predominant 1950-2002
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-0-X-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dauphin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey - Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0822
- Date de réception :
- 1872-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 234, Numéro de bobine de microfilm : T-12183, Numéro de dossier : 4543
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0159
- Date de réception :
- 1875-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-11-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1626, Numéro de dossier : 05637, 4543
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1114
- Date de réception :
- 1879-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1879]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002143, Numéro de dossier : 1319
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0626
- Date de réception :
- 1875-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1837-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-657-8-E, Numéro de volume : 45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0317
- Date de réception :
- 1875-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0011
- Date de réception :
- 1870-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
For preparation of agreement between Messrs. Macintyre and Worthington and Canada Central Railway Co
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1879/10-1879/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : 1879-1491
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12601, Numéro de dossier : 306
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0168
- Date de réception :
- 1872-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 66, Numéro de dossier : 394
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0293
- Date de réception :
- 1870-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12617, Numéro de dossier : 479