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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Affichage de 426 - 428 sur 428 résultats filtrés
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  1. 426
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    178731
    Date :
    1873-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-127-4-F, RG76-B-1-a-i
    ... créés dans le registre des dossiers de la Direction des terres fédérales du ministère de l'Intérieur) et l'autre touche sur l'identification et la 
  2. 427
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Beatrice Eligh [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4276455
    Date :
    Microfilmé 2005-2006 (originaux créés 1859-1979, surtout 1957-1979)
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5770-15-3-F
    Dossiers de Beatrice Eligh [document textuel (microforme)]. Les bobines M-9410 à M-9415 furent produites entre 2005-09-26 et 2006-01-13 par le Centre 
  3. 428
    Aucun objet numérique

    Dossiers de causes [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4435212
    Date :
    1876-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-4-1-F
    ... très minces ou fort volumineux. Parfois, il ne s'y trouve que le mandat d'assignation et la déclaration ou la requête du demandeur. Dans d'autres dossiers 
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