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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1879
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1612, Numéro de dossier : 264
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0916
- Date de réception :
- 1876-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 578, Numéro de bobine de microfilm : T-13829, Numéro de dossier : 180559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0848
- Date de réception :
- 1876-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0308
- Date de réception :
- 1872-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- North Cape Breton and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brockville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1876
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1874
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0049 C
- Date de réception :
- 1873-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0664
- Date de réception :
- 1871-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0328
- Date de réception :
- 1874-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1870
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0015
- Date de réception :
- 1872-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0831
- Date de réception :
- 1877-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0030
- Date de réception :
- 1877-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1872
- Source :
- Privé
- Date de modification :