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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1418
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 140, Numéro de dossier : 14695
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Niagara Falls
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0363
- Date de réception :
- 1872-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/10/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 233, Numéro de dossier : 23904
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacques - Cartier - Lasalle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0212
- Date de réception :
- 1874-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 320, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacque - Cartier - Lasalle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0606
- Date de réception :
- 1874-05-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/04/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 2785
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portage - Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0956
- Date de réception :
- 1875-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 28, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0101
- Date de réception :
- 1870-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/06/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 113, Numéro de dossier : 11080
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1125
- Date de réception :
- 1879-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 12, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 343, Numéro de bobine de microfilm : C-1710
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dauphin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0403
- Date de réception :
- 1874-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0020
- Date de réception :
- 1879-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
- Date de modification :