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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 584, Partie de dossier : 17
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1876-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7646-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 6048
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1130 D
- Date de réception :
- 1878-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0103
- Date de réception :
- 1879-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0900
- Date de réception :
- 1877-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 526
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 108
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 26, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1836, 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17787-0-1-E, MG55/24-No43
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1734-1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5500-0-6-E, MG31-A10
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 16, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 216, Numéro de bobine de microfilm : C-1598
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0116 E
- Date de réception :
- 1879-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1734-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4915-0-7-E, MG30-D187
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0405
- Date de réception :
- 1875-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1950, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 4422
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0249
- Date de réception :
- 1874-03-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1866-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4846-0-X-E, MG31-K9
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2066, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3922
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0995
- Date de réception :
- 1879-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2497, Numéro de bobine de microfilm : C-11230, Numéro de dossier : 102,742
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2065, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,226
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9707, Numéro de bobine de microfilm : C-7194
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : 3092
- Date de modification :