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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2368, Numéro de bobine de microfilm : C-11209, Numéro de dossier : 73,927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1923, Numéro de bobine de microfilm : C-11111, Numéro de dossier : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0196
- Date de réception :
- 1877-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1987, Numéro de bobine de microfilm : C-11128, Numéro de dossier : 6427
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1059
- Date de réception :
- 1873-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1262
- Date de réception :
- 1871-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Missisquoi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Digby - Annapolis - Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2024, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8584
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1935, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3634
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2068, Numéro de bobine de microfilm : C-11149, Numéro de dossier : 10,355
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0483
- Date de réception :
- 1874-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1876, Numéro de bobine de microfilm : C-11105, Numéro de dossier : 901
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0574
- Date de réception :
- 1879-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7949, Numéro de bobine de microfilm : C-13513, Numéro de dossier : 58-25, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0528
- Date de réception :
- 1878-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1884, Numéro de bobine de microfilm : C-11106, Numéro de dossier : 1245-1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1880, Numéro de bobine de microfilm : C-11105, Numéro de dossier : 1092
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1471
- Date de réception :
- 1871-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1253
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0305
- Date de réception :
- 1875-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3224
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0812
- Date de réception :
- 1877-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 359, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1124
- Date de modification :