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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182, Numéro de volume : 5959, Numéro de dossier : 602-78059, Partie de dossier : 4
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2027, Numéro de bobine de microfilm : C-11138, Numéro de dossier : 8799 1/2
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1878
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Deadman's Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0150
- Date de réception :
- 1875-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1916, Numéro de bobine de microfilm : C-11110, Numéro de dossier : 2704
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0163
- Date de réception :
- 1877-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 353, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0410
- Date de réception :
- 1872-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Laval
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1347, Numéro de dossier : 3556-7, Partie de dossier : 1=1872-1877;2=1877-1939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0849 C
- Date de réception :
- 1874-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1898, Numéro de bobine de microfilm : C-11107, Numéro de dossier : 1893
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0146
- Date de réception :
- 1878-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R256-0-3-F, RG33-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 126, Numéro de dossier : 13217
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1387
- Date de réception :
- 1870-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1990, Numéro de dossier : 3556-70, Partie de dossier : 1=1857-1936;2=1890-1912
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0953
- Date de réception :
- 1876-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1980, Numéro de dossier : 3556-48, Partie de dossier : 1=1873-1881;2=1882-1883;3=1883-1884;4=1885;5=1886-1898
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0923
- Date de réception :
- 1875-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1974, Numéro de dossier : 3556-34, Partie de dossier : 1=1879-1882;2=1883-1899
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0203
- Date de réception :
- 1872-02-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2000, Numéro de dossier : 3562-11, Partie de dossier : 1=1871-1872;2=1873-1877;3=1877-1880
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0968
- Date de réception :
- 1874-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1978, Numéro de dossier : 3556-47, Partie de dossier : 1=1867-1876;2=1876-1878;3=1877-1879
- Date de modification :