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Contenu Co-Lab :
Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : 3073
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 1837
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/08/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : 8562
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0081
- Date de réception :
- 1873-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0258
- Date de réception :
- 1870-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0906
- Date de réception :
- 1872-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 98, Numéro de dossier : 5694
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 6917
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 1878-1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 25, Numéro de dossier : 1870-1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 336, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/04/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 72, Numéro de dossier : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1887, Numéro de bobine de microfilm : C-11106, Numéro de dossier : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1873]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1876-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4-1-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1876-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4-1-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1404
- Date de réception :
- 1870-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 276, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1404
- Date de réception :
- 1871-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1404
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1404
- Date de réception :
- 1874-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 328, Bobine C-3310 Code d'accès 90
- Date de modification :