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Archives
Date :
1870-1879
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
SCUGOG RESERVE - ALLAN GORDON OF PORT PERRY COMPLAINING THAT A MAN NAMED FERRIS IS PLUNDERING TIMBER
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3968
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0323
- Date de réception :
- 1875-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1874, Numéro de bobine de microfilm : C-11105, Numéro de dossier : 838
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0519
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1186
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Addington
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0775
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1045
- Date de réception :
- 1878-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 June 1879-3 January 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1421
- Date de réception :
- 1871-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-07-28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1621, Numéro de dossier : 1416, 2438
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0490
- Date de réception :
- 1876-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-03-05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1623, Numéro de dossier : 2520, 885
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1298
- Date de réception :
- 1873-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-11-06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1616, Numéro de dossier : 1789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1031
- Date de réception :
- 1873-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0414
- Date de réception :
- 1870-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1034
- Date de réception :
- 1878-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/05/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 133, Numéro de dossier : 13950
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1795
- Date de réception :
- 1879-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
- Date de modification :