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Trouvé dans :
Archives
Date :
1870-1879
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0405
- Date de réception :
- 1877-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3316, Numéro de dossier : 34-73
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1145
- Date de réception :
- 1873-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/09/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : 7255
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0291
- Date de réception :
- 1872-03-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1072
- Date de réception :
- 1871-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
- Date de modification :