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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 389 résultats filtrés
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  1. 1
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1499901
    Date :
    1870-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
    ... France Jane Thomas; Name: Helen Elizabeth Campbell; born: 29 February 1869 = Demande de certificat pour Campbell, Frances Jane (née Thomas) the témoin 
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7361
    Numéro de décret :
    1875-0771
    Date de réception :
    1875-07-17
    Date d'examen :
    1875-07-19
    Date d'approbation :
    1875-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
  3. 5
    12 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    24206
    Numéro de décret :
    1879-0054 E
    Date de réception :
    1879-03-21
    Date d'examen :
    1879-03-27
    Date d'approbation :
    1879-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
  4. 6
    15 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25076
    Numéro de décret :
    1876-0577 D
    Date de réception :
    1876-10-26
    Date d'examen :
    1877-01-04
    Date d'approbation :
    1877-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
  5. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4558570
    Date :
    1876/05/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1387
    BALLENDINE, France (widow of James Ballendine) - Scrip number 0121-0128 - Amount 160.00$ (20.00$ each). Claim No 16 St Andrews No 0121 sold to Elias G. Conklin 
  6. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1975552
    Date :
    1872/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 69, Numéro de dossier : 6638
    W. DIXON, LONDON. FURTHER RE: PASSAGES FROM FRANCE. (DCO). Docket Chemise
  7. 10
    10 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    23873
    Numéro de décret :
    1879-0029 E
    Date de réception :
    1879-02-15
    Date d'examen :
    1879-11-11
    Date d'approbation :
    1879-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  8. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1928709
    Date :
    1878/10/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 234, Numéro de dossier : 24022
    JEAN-BAPTISTE GIRAUD, MONTREAL. LETTER ON HIS RETURN PASSAGE TO FRANCE. Docket Chemise
  9. 12
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    12876
    Numéro de décret :
    1877-1023
    Date de réception :
    1877-11-16
    Date d'examen :
    1877-11-16
    Date d'approbation :
    1877-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
  10. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1984898
    Date :
    1876/12/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 173, Numéro de dossier : 17998
    DOMINIQUE CAVARRO, MONTREAL. RETURN PASSAGE TO FRANCE. Docket Chemise
  11. 14
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16071
    Numéro de décret :
    1879-1014
    Date de réception :
    1879-07-05
    Date d'examen :
    1879-07-05
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  12. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1981481
    Date :
    1876/08/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 165, Numéro de dossier : 17146
    JB PRADES, MONTREAL. ASKING FOR FREE TICKET PASSAGE TO RETURN TO FRANCE. Docket Chemise
  13. 16
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25348
    Numéro de décret :
    1877-0831 D
    Date de réception :
    1877-07-03
    Date d'examen :
    1877-09-13
    Date d'approbation :
    1877-09-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
  14. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1984738
    Date :
    1876/11/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 172, Numéro de dossier : 17814
    L. STAFFORD, QUEBEC. ASKING RETURN PASSAGE TO FRANCE FOR AC PAUL. Docket Chemise
  15. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1925300
    Date :
    1876/12/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 174, Numéro de dossier : 18082
    PIERRE BARRAQUE, MONTREAL. LETTER REQUESTING RETURN PASSAGE TO FRANCE. W/ CERT. Docket Chemise
  16. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    15879
    Numéro de décret :
    1879-0995
    Date de réception :
    1879-06-30
    Date d'examen :
    1879-07-02
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1977995
    Date :
    1873/10/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 9295
    G. BOSSANGE, PARIS. LIST (NO. 83) OF PASSENGERS SAILED FROM FRANCE FOR QUEBEC BY SS "CASPIAN". Docket Chemise
  18. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16152
    Numéro de décret :
    1879-1095
    Date de réception :
    1879-07-23
    Date d'examen :
    1879-07-23
    Date d'approbation :
    1879-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1984832
    Date :
    1876/11/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 173, Numéro de dossier : 17920
    CHARLES DUCRETCH, MONTREAL. ASKING RETURN PASSAGE TO FRANCE. Docket Chemise
  20. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11227
    Numéro de décret :
    1871-1653
    Date de réception :
    1871-12-22
    Date d'examen :
    1871-12-23
    Date d'approbation :
    1871-12-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1928490
    Date :
    1878/09/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 231, Numéro de dossier : 23778
    P. DE CAZES, PARIS, FRANCE. COPY OF HIS PAMPHLET, "NOTES SUR LE CANADA". Docket Chemise
  22. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17684
    Numéro de décret :
    1879-1572
    Date de réception :
    1879-11-11
    Date d'examen :
    1879-11-11
    Date d'approbation :
    1879-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
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