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Archives
Date :
1870-1879
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0771
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0054 E
- Date de réception :
- 1879-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0577 D
- Date de réception :
- 1876-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/10/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-5, Numéro de volume : 1631, Numéro de bobine de microfilm : T-131
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1387
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 69, Numéro de dossier : 6638
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0029 E
- Date de réception :
- 1879-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/10/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 234, Numéro de dossier : 24022
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1023
- Date de réception :
- 1877-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/12/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 173, Numéro de dossier : 17998
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1014
- Date de réception :
- 1879-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 165, Numéro de dossier : 17146
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0831 D
- Date de réception :
- 1877-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/11/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 172, Numéro de dossier : 17814
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 174, Numéro de dossier : 18082
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0995
- Date de réception :
- 1879-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/10/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 9295
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1095
- Date de réception :
- 1879-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/11/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 173, Numéro de dossier : 17920
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1653
- Date de réception :
- 1871-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 231, Numéro de dossier : 23778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1572
- Date de réception :
- 1879-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
- Date de modification :