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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 3928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de bobine de microfilm : C-392
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1492
- Date de réception :
- 1871-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1492
- Date de réception :
- 1873-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1492
- Date de réception :
- 1874-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 328, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de bobine de microfilm : C-393
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 1878-1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-04-26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1620, Numéro de dossier : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-1, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 25, Numéro de dossier : 1870-1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 73, Numéro de dossier : 1492
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1876-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4-1-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1876-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-4-1-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1852-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 65/213, 65/213 CA
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1492
- Date de réception :
- 1870-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1877]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1398-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 1845, Numéro de dossier : 974, Partie de dossier : 3-A
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-02-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1626, Numéro de dossier : 3165, 5222, 2628
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1040/11-1948/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 30667
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2717, Numéro de dossier : 772/37-2-8-102A
- Date de modification :