Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1870-1879
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1613, Numéro de dossier : 1348
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/01/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 39, Numéro de dossier : 6166
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0916
- Date de réception :
- 1876-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/03/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 219, Numéro de dossier : 22515
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0848
- Date de réception :
- 1876-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0308
- Date de réception :
- 1872-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- North Cape Breton and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brockville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/07/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 98, Numéro de dossier : 5819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 44, Numéro de dossier : 1879-665
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/09/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : 7235
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0049 C
- Date de réception :
- 1873-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 6464
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0664
- Date de réception :
- 1871-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 9038
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0328
- Date de réception :
- 1874-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 69, Numéro de dossier : 6640
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0015
- Date de réception :
- 1872-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F14, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 63
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 8386
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0831
- Date de réception :
- 1877-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/04-1878/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 41, Numéro de dossier : 1878-1251
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0030
- Date de réception :
- 1877-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/03/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 4252
- Date de modification :