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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R15548-0-8-E, Numéro de boîte : T-2379
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0303
- Date de réception :
- 1873-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3696, Numéro de bobine de microfilm : C-10122, Numéro de dossier : 15249
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0304 D
- Date de réception :
- 1875-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 341, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0141 E
- Date de réception :
- 1879-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3608, Numéro de bobine de microfilm : C-10105, Numéro de dossier : 3170
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0114 E
- Date de réception :
- 1879-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2093, Numéro de bobine de microfilm : C-11155, Numéro de dossier : 15,726
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1075
- Date de réception :
- 1873-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3610, Numéro de bobine de microfilm : C-10106, Numéro de dossier : 3460
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0255
- Date de réception :
- 1877-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 355, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0320
- Date de réception :
- 1874-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1872 - 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2917-3-E, Numéro de boîte : 1983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0849 B
- Date de réception :
- 1872-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3-11 November 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0401 D
- Date de réception :
- 1876-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1765 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/204/1765 (12 sections), Numéro de boîte : 2000354901
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0063 C
- Date de réception :
- 1873-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0368 D
- Date de réception :
- 1876-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 351, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 235, Numéro de bobine de microfilm : T-12183, Numéro de dossier : 5181
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0183 B
- Date de réception :
- 1870-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0364 B
- Date de réception :
- 1870-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1878 and 1884]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4447-6-1-E, Numéro de boîte : 6206
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0703 B
- Date de réception :
- 1871-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
- Date de modification :