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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
 :
  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11032
    Numéro de décret :
    1871-1469
    Date de réception :
    1871-10-27
    Date d'examen :
    1871-10-27
    Date d'approbation :
    1871-10-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  2. 2
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7798
    Numéro de décret :
    1870-0500
    Date de réception :
    1870-12-30
    Date d'examen :
    1870-12-06
    Date d'approbation :
    1870-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3304
    Numéro de décret :
    1877-0499
    Date de réception :
    1877-05-05
    Date d'examen :
    1878-02-06
    Date d'approbation :
    1878-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    552049
    Date :
    June 24, 1873
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-A, Numéro de volume : 523, Numéro de bobine de microfilm : C-32
    [Correspondence] [textual record] Macdonald, John Alexander Correspondence June 24, 1873. Price H-re Co Judges Pensions
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17519
    Numéro de décret :
    1879-1419
    Date de réception :
    1879-10-08
    Date d'examen :
    1879-10-08
    Date d'approbation :
    1879-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
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