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Archives
Date :
1870-1879
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-23395-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 96139
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1875-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8854-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 7471
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-16884-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25546
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101514
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 30, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 520, Numéro de bobine de microfilm : C-31
- Date de modification :