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Archives
Date :
1870-1879
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0771
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0054 E
- Date de réception :
- 1879-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0577 D
- Date de réception :
- 1876-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1625-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-1-9-F, MG5-A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1387
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0029 E
- Date de réception :
- 1879-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1550-1751, 1919-1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7393-0-3-F, MG18-H3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1023
- Date de réception :
- 1877-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1680-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11577-31-5-F, MG1-DFC
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1014
- Date de réception :
- 1879-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1553]-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8114-0-7-F, MG18-H54
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0831 D
- Date de réception :
- 1877-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1510-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11313-7-1-F, MG7-IA3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0995
- Date de réception :
- 1879-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- [ca 1532]-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6474-0-3-F, MG18-H25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1095
- Date de réception :
- 1879-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1653
- Date de réception :
- 1871-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1713-1989, surtout 1713-1733
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8204-0-8-F, MG18-E32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1572
- Date de réception :
- 1879-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1666-1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11577-28-5-F, MG1-G1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0974
- Date de réception :
- 1879-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0605
- Date de réception :
- 1877-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
- Date de modification :