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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2051, Numéro de bobine de microfilm : C-11144, Numéro de dossier : 9453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0254
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3674, Numéro de bobine de microfilm : C-10118, Numéro de dossier : 11422
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1870, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 626
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0389
- Date de réception :
- 1879-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
[Minister of] Inland Revenue - 20 May - [Recommends appointment] of Mr M.E. Brougham as an Exciseman
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1872-0518
- Date de réception :
- 1872-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0527
- Date de réception :
- 1871-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3691, Numéro de bobine de microfilm : C-10121, Numéro de dossier : 13893
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1837[1875]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002148, Numéro de dossier : 4920
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT266, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0728 D
- Date de réception :
- 1877-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1903, Numéro de bobine de microfilm : C-11108, Numéro de dossier : 2150
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1877]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002154, Numéro de dossier : 9018
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000224786
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT268, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0828 C
- Date de réception :
- 1874-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1695
- Date de réception :
- 1879-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 386, Bobine C-3328 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1933, Numéro de bobine de microfilm : C-11114, Numéro de dossier : 3467
- Date de modification :