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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Release of bonds of Hector Munro as surveyor of Customs - [Minister of Justice] October, [recommends] release of lands affected by bonds of H. Munro, J.T. Gilkieson, Thos. Rue of Toronto, sureties

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10273
    Numéro de décret :
    1873-1443
    Date de réception :
    1873-10-24
    Date d'examen :
    1873-10-25
    Date d'approbation :
    1873-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance [document textuel, document cartographique, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193801
    Date :
    1867-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
    ... rue, lignes s'ouvrantes ou changeantes, nouvelles structures telles que des ponts, et équipements partagés. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de 
  3. 3
    p. 1
    39 objet(s) numérique(s)

    ALNWICK RESERVE - APPLICATION BY ROBERT CARNEGIE TO PURCHASE HILL (LARUE'S) ISLAND IN THE ST. LAWRENCE RIVER

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2073711
    Date :
    1874-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 1933, Numéro de bobine de microfilm : C-11114, Numéro de dossier : 3467
    ALNWICK RESERVE - APPLICATION BY ROBERT CARNEGIE TO PURCHASE HILL (LARUE'S) ISLAND IN THE ST. LAWRENCE RIVER. ALNWICK-LAND LAND-ALNWICK CARNEGIE ROBERT
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