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Archives
Date :
1870-1879
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3666, Numéro de bobine de microfilm : C-10117, Numéro de dossier : 10171
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0049 D
- Date de réception :
- 1875-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1151 D
- Date de réception :
- 1878-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1248 D
- Date de réception :
- 1878-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/02/01-1870/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 274, Numéro de bobine de microfilm : C-3293
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-E, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0245 E
- Date de réception :
- 1879-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0633 ½
- Date de réception :
- 1878-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0098 D
- Date de réception :
- 1875-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0314
- Date de réception :
- 1873-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1833-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-249-5-E, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-247-1-E, RG10-B-3-d
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
- Date de modification :