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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 05, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 294, Numéro de bobine de microfilm : C-1692
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG14M 78903/68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0961
- Date de réception :
- 1871-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 9, 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2080
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1187
- Date de réception :
- 1871-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0964 D
- Date de réception :
- 1877-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 367, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 14, 1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 04, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : C-32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 03, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 258, Numéro de bobine de microfilm : C-1676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0671
- Date de réception :
- 1874-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55000/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1249
- Date de réception :
- 1875-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juil. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0312
- Date de réception :
- 1879-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 07, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-1710
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1012
- Date de réception :
- 1878-12-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 01, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0658
- Date de réception :
- 1878-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 17, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 302, Numéro de bobine de microfilm : C-1695
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0803 D
- Date de réception :
- 1877-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 357, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 09, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 278, Numéro de bobine de microfilm : C-1685
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0382
- Date de réception :
- 1879-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 377, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 18, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 351, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1093
- Date de réception :
- 1875-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3314 Code d'accès 90
- Date de modification :