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Archives
Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0232
- Date de réception :
- 1878-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1870-1879]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0776
- Date de réception :
- 1878-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0214
- Date de réception :
- 1878-03-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874/01/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0677
- Date de réception :
- 1874-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874/09/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0283 B
- Date de réception :
- 1870-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0070 D
- Date de réception :
- 1875-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1874/08/12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1603
- Date de réception :
- 1873-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0254
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1870-1879]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874/11/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
- Date de modification :