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Archives
Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0320
- Date de réception :
- 1872-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1878-1888
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0232
- Date de réception :
- 1873-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0668
- Date de réception :
- 1874-05-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00404C
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 24, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0412
- Date de réception :
- 1876-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0628
- Date de réception :
- 1877-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1353
- Date de réception :
- 1871-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0412
- Date de réception :
- 1873-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1074
- Date de réception :
- 1877-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1233
- Date de réception :
- 1872-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0193
- Date de réception :
- 1877-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 11, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 29, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 29, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 354, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 26, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/2, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 02, 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 517, Numéro de bobine de microfilm : C-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 08, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 04, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 354, Numéro de bobine de microfilm : C-1715
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 14, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : C-29
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 31, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0742
- Date de réception :
- 1872-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 12, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : C-32
- Date de modification :