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Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1663
- Date de réception :
- 1873-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1225
- Date de réception :
- 1872-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1198
- Date de réception :
- 1870-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1872
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0047
- Date de réception :
- 1872-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1876
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1171
- Date de réception :
- 1875-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1872
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0161
- Date de réception :
- 1875-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0912
- Date de réception :
- 1879-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0446
- Date de réception :
- 1872-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1876
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0226
- Date de réception :
- 1876-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 342, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0763
- Date de réception :
- 1873-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1001
- Date de réception :
- 1878-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1879
- Source :
- Privé
- Date de modification :