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Archives
Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0672
- Date de réception :
- 1872-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0017
- Date de réception :
- 1874-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0279
- Date de réception :
- 1879-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 28, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 305, Numéro de bobine de microfilm : C-1696
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 04, 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 244/2, 244A, Numéro de bobine de microfilm : C-1669
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 01, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 162, 162/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1567
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0405
- Date de réception :
- 1877-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1145
- Date de réception :
- 1873-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 08, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 521, 521/3, Numéro de bobine de microfilm : C-31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 03, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 523, Numéro de bobine de microfilm : C-32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871, May, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 02, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, Numéro de bobine de microfilm : C-30
- Date de modification :