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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 2 sur 2 résultats filtrés
 :
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5517162
    Date :
    1861-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3011
    ARCHIE, Port of Registry: ST. CATHARINES, ON, 18/1861. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11077
    Numéro de décret :
    1871-1513
    Date de réception :
    1871-11-03
    Date d'examen :
    1871-11-03
    Date d'approbation :
    1871-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
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Date de modification :