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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 16 sur 16 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5900
    Numéro de décret :
    1874-0493
    Date de réception :
    1874-04-30
    Date d'examen :
    1874-04-30
    Date d'approbation :
    1874-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10287
    Numéro de décret :
    1873-1457
    Date de réception :
    1873-10-28
    Date d'examen :
    1873-10-28
    Date d'approbation :
    1873-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  3. 3
    13 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    23922
    Numéro de décret :
    1876-0431 D
    Date de réception :
    1876-04-28
    Date d'examen :
    1876-05-11
    Date d'approbation :
    1876-05-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205051
    Date :
    1877
    Source :
    Gouvernement
    ... postes Date sur la pièce: 31 mars, 1877. La pièce est collée sur un support papier (36 x 22 cm) avec l'équivalent anglais (1877-3-31a) au verso
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205053
    Date :
    1877
    Source :
    Gouvernement
    ... postes Date sur la pièce: 6 octobre, 1877. La pièce est collée sur un support papier (36 x 23 cm) avec l'équivalent anglais (1877-10-6a) au verso
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2268286
    Date :
    1879
    Source :
    Gouvernement
    ... English or United States Post Office. Credit: Library and Archives Canada; Copyright: Expired Canada Post Corporation Date on item: 15th October, 1879 
  7. 7
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16689
    Numéro de décret :
    1879-1244
    Date de réception :
    1879-09-01
    Date d'examen :
    1879-09-01
    Date d'approbation :
    1879-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  8. 8
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10479
    Numéro de décret :
    1873-1646
    Date de réception :
    1873-12-02
    Date d'examen :
    1873-12-04
    Date d'approbation :
    1873-12-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  9. 9
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5152
    Numéro de décret :
    1876-0856
    Date de réception :
    1876-09-18
    Date d'examen :
    1876-09-19
    Date d'approbation :
    1876-09-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
  10. 10
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13484
    Numéro de décret :
    1875-1323
    Date de réception :
    1875-12-30
    Date d'examen :
    1875-12-30
    Date d'approbation :
    1876-01-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
  11. 11
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16094
    Numéro de décret :
    1879-1037
    Date de réception :
    1879-07-09
    Date d'examen :
    1879-07-15
    Date d'approbation :
    1879-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8772
    Numéro de décret :
    1871-0827
    Date de réception :
    1871-04-05
    Date d'examen :
    1871-04-17
    Date d'approbation :
    1871-04-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    4781
    Numéro de décret :
    1877-0605
    Date de réception :
    1877-06-22
    Date d'examen :
    1877-06-22
    Date d'approbation :
    1877-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10555
    Numéro de décret :
    1873-1722
    Date de réception :
    1873-12-27
    Date d'examen :
    1873-12-27
    Date d'approbation :
    1873-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13472
    Numéro de décret :
    1870-1508
    Date de réception :
    1870-05-23
    Date d'examen :
    1870-05-25
    Date d'approbation :
    1870-05-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    4864
    Numéro de décret :
    1873-0452
    Date de réception :
    1873-04-22
    Date d'examen :
    1873-04-25
    Date d'approbation :
    1873-04-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
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Date de modification :