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Archives
Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0493
- Date de réception :
- 1874-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1457
- Date de réception :
- 1873-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0431 D
- Date de réception :
- 1876-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1244
- Date de réception :
- 1879-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1646
- Date de réception :
- 1873-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0856
- Date de réception :
- 1876-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1323
- Date de réception :
- 1875-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1037
- Date de réception :
- 1879-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0827
- Date de réception :
- 1871-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0605
- Date de réception :
- 1877-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1722
- Date de réception :
- 1873-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1508
- Date de réception :
- 1870-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0452
- Date de réception :
- 1873-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
- Date de modification :