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Trouvé dans :
Archives
Date :
1870-1879
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0412
- Date de réception :
- 1870-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1586
- Date de réception :
- 1871-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1193
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1585
- Date de réception :
- 1871-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0590
- Date de réception :
- 1871-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1374
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1339
- Date de réception :
- 1879-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875 [printing]
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1874]
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :