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Trouvé dans : Archives
Date : 1870-1879
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (2)

Date :

1870-1879 (2)

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    Aucun objet numérique

    Registre des licences émis aux campagnies des assurances conformément aux lois de la Legislature du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3933132
    Date :
    1868-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-12-6-F, RG40
    ... France, Grande-Bretagne ou É.-U.), le nom de l'agent responsable ou de l'agent principal de la compagnie ainsi que la ville de résidence de celui qui signa 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Record of Licences issued to Insurance Companies in conformity with Acts of the Legislature of Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3933058
    Date :
    1868-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-12-6-E, RG40
    ... France, Britain or USA), name of head officer or chief agent of the company, city of residence of officer or chief agent of the company , who signed the 
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