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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0137
- Date de réception :
- 1875-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1360
- Date de réception :
- 1879-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1867-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1327
- Date de réception :
- 1873-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 7281
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0846
- Date de réception :
- 1879-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0616
- Date de réception :
- 1871-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 24, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-1714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1016
- Date de réception :
- 1877-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/04/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : 8147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0058
- Date de réception :
- 1879-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1870
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0896
- Date de réception :
- 1877-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0808
- Date de réception :
- 1875-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0573
- Date de réception :
- 1872-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0106
- Date de réception :
- 1878-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1875
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0504
- Date de réception :
- 1878-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/11/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 122, Numéro de dossier : 11991
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0107
- Date de réception :
- 1875-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
- Date de modification :