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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0420
- Date de réception :
- 1873-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0527
- Date de réception :
- 1873-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1867-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0109
- Date de réception :
- 1872-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 7281
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1322
- Date de réception :
- 1870-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 275, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0198
- Date de réception :
- 1874-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 320, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 24, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 353, Numéro de bobine de microfilm : C-1714
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1074
- Date de réception :
- 1879-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/04/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : 8147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0807
- Date de réception :
- 1878-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1870
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0606
- Date de réception :
- 1873-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0714
- Date de réception :
- 1878-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0457
- Date de réception :
- 1875-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1568
- Date de réception :
- 1879-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1875
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0172 B
- Date de réception :
- 1870-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/11/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 122, Numéro de dossier : 11991
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1219
- Date de réception :
- 1879-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
- Date de modification :