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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1869-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1986-057 PIC, 00013, Numéro de boîte : A066-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0670
- Date de réception :
- 1879-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 31, 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 358, Numéro de bobine de microfilm : C-1716
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1382
- Date de réception :
- 1879-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 383, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0376
- Date de réception :
- 1879-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/07/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 136, Numéro de dossier : 14297
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-04-26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1620, Numéro de dossier : 2258
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1503
- Date de réception :
- 1879-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1876
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0991
- Date de réception :
- 1879-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/04/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 75
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0765 C
- Date de réception :
- 1874-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 325, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 03, 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 350, Numéro de bobine de microfilm : C-1713
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 21, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-1589
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1453
- Date de réception :
- 1879-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 160, Numéro de dossier : 16689
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0820 B
- Date de réception :
- 1872-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0431 D
- Date de réception :
- 1876-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0776
- Date de réception :
- 1879-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 305, Numéro de bobine de microfilm : C-12677
- Date de modification :