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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1974, Numéro de bobine de microfilm : C-11125, Numéro de dossier : 5657
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0733
- Date de réception :
- 1874-06-05
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1980, Numéro de bobine de microfilm : C-11126, Numéro de dossier : 6100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0864
- Date de réception :
- 1879-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0946
- Date de réception :
- 1877-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1866, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 464
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 860
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0959
- Date de réception :
- 1878-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878(1915)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/335/Ste-Julie/1878(1915), Numéro de boîte : 2000695378
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0026
- Date de réception :
- 1875-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/330/Templeton/1878, Numéro de boîte : 2000211692
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1875-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0625
- Date de réception :
- 1874-05-26
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1976, Numéro de bobine de microfilm : C-11125, Numéro de dossier : 5806
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1274
- Date de réception :
- 1879-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2045, Numéro de bobine de microfilm : C-11143, Numéro de dossier : 9172
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1451
- Date de réception :
- 1879-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1986, Numéro de bobine de microfilm : C-11128, Numéro de dossier : 6301
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0389
- Date de réception :
- 1879-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1940, Numéro de bobine de microfilm : C-11116, Numéro de dossier : 3986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0295
- Date de réception :
- 1876-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1988, Numéro de bobine de microfilm : C-11128, Numéro de dossier : 6493
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1068
- Date de réception :
- 1872-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2021, Numéro de bobine de microfilm : C-11136, Numéro de dossier : 8440
- Date de modification :