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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3634, Numéro de bobine de microfilm : C-10111, Numéro de dossier : 6516
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3576, Numéro de bobine de microfilm : C-10101, Numéro de dossier : 378
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0480
- Date de réception :
- 1870-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3610, Numéro de bobine de microfilm : C-10106, Numéro de dossier : 3499
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0432
- Date de réception :
- 1870-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0602 B
- Date de réception :
- 1871-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3636, Numéro de bobine de microfilm : C-10112, Numéro de dossier : 6765
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1878-80
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2094
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A151-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0377
- Date de réception :
- 1874-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A151-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1488
- Date de réception :
- 1870-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3622, Numéro de bobine de microfilm : C-10108, Numéro de dossier : 5013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0509
- Date de réception :
- 1873-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3639, Numéro de bobine de microfilm : C-10112, Numéro de dossier : 7415
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3627, Numéro de bobine de microfilm : C-10109, Numéro de dossier : 5957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0076
- Date de réception :
- 1870-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca 1870
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0113
- Date de réception :
- 1875-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3610, Numéro de bobine de microfilm : C-10106, Numéro de dossier : 3473
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0336
- Date de réception :
- 1870-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3624, Numéro de bobine de microfilm : C-10109, Numéro de dossier : 5127
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0528
- Date de réception :
- 1874-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 323, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3626, Numéro de bobine de microfilm : C-10109, Numéro de dossier : 5732
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212