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Date : 1870-1879
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98479
    Date :
    1508-1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6203-0-0-F, MG18-A1
    Collection de la famille royale de France [document textuel]. Henri IV, roi de France - Mort et sépulture, 1610 Louis XII, roi de France, [15-] Louis XIV, 
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7361
    Numéro de décret :
    1875-0771
    Date de réception :
    1875-07-17
    Date d'examen :
    1875-07-19
    Date d'approbation :
    1875-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... France France Great Britain France Grande-Bretagne France Service diplomatique et consulaire français Diplomatic and consular service, French. Le fonds du 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617219
    Date :
    1244-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-0-9-F, MG7-I
    ... France. Pour les documents du Département des Manuscrits et du Cabinet des Estampes, s'adresser au 58 rue de Richelieu, 75084 Paris Cedex 02 FRANCE et pour 
  5. 5
    12 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    24206
    Numéro de décret :
    1879-0054 E
    Date de réception :
    1879-03-21
    Date d'examen :
    1879-03-27
    Date d'approbation :
    1879-03-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
  6. 6
    15 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25076
    Numéro de décret :
    1876-0577 D
    Date de réception :
    1876-10-26
    Date d'examen :
    1877-01-04
    Date d'approbation :
    1877-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
  7. 7
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1499901
    Date :
    1870-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
    ... France Jane Thomas; Name: Helen Elizabeth Campbell; born: 29 February 1869 = Demande de certificat pour Campbell, Frances Jane (née Thomas) the témoin 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... [France] Archives des colonies. Amérique du Nord Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1663-1713 (Nouvelle-France) Louisiane Jusqu'à 1803 France Guyane 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148429
    Date :
    1875
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : S/900/1760(1875), Numéro de boîte : 2000229641
    ... France Nouvelle-France - Cartes. Enregistré conformément à l'acte du Parlement du Canada, en mil huit cent soixante-et-quinze, par PMA Genest, au bureau 
  10. 10
    10 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    23873
    Numéro de décret :
    1879-0029 E
    Date de réception :
    1879-02-15
    Date d'examen :
    1879-11-11
    Date d'approbation :
    1879-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    156004
    Date :
    1400-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-0-4-F, MG2
    ... France. Ils ajoutent à notre connaissance de la présence française dans le monde puisqu'ils documentent les opérations navales, les découvertes et l 
  12. 12
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    12876
    Numéro de décret :
    1877-1023
    Date de réception :
    1877-11-16
    Date d'examen :
    1877-11-16
    Date d'approbation :
    1877-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109834
    Date :
    1532-1899
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H25
    France, Nouvelle-France, Canada, vol. 2 [document textuel]. La série comprend deux documents relatifs à la France, 1532, 1568, et à la Nouvelle-France y 
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    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16071
    Numéro de décret :
    1879-1014
    Date de réception :
    1879-07-05
    Date d'examen :
    1879-07-05
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  15. 17
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25348
    Numéro de décret :
    1877-0831 D
    Date de réception :
    1877-07-03
    Date d'examen :
    1877-09-13
    Date d'approbation :
    1877-09-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, Bobine C-3320 Code d'accès 90
  16. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    15879
    Numéro de décret :
    1879-0995
    Date de réception :
    1879-06-30
    Date d'examen :
    1879-07-02
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100135
    Date :
    [17-?-18-? ]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-1-0-F, MG4-A
    ... France France Écosse Scotland France France Scotland Armies Canada. Cette série comprend deux documents concernant le Canada que les Archives nationales du 
  18. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16152
    Numéro de décret :
    1879-1095
    Date de réception :
    1879-07-23
    Date d'examen :
    1879-07-23
    Date d'approbation :
    1879-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160568
    Date :
    [1875]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/900/[1875] (2 variants), Numéro de boîte : 2000229556
    Carte de la Nouvelle France pour servir à l'étude de l'Histoire du Canada à l'usage des Ecoles. [cartographic material] Carte de la Nouvelle France
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    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11227
    Numéro de décret :
    1871-1653
    Date de réception :
    1871-12-22
    Date d'examen :
    1871-12-23
    Date d'approbation :
    1871-12-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  21. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128647
    Date :
    1670 (1900?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/340/Québec/1670, Numéro de boîte : 2000212951
    ... FRANCE 1670. Nouvelle-France - Cartes Ville de Québec - cartes géographiques Nouvelle-France - Architecture. Le plan original se trouve aux Archives 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98320
    Date :
    1722-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11945-0-2-F, MG6-C3
    ... [France] Archives maritimes. Port de Cherbourg. Acadiens, Déportation des, 1758 Cherbourg (France), 1763-1768 Bateaux de pêche - France, 1722-1905 Ports - France 
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