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Source :
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1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1807
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1100
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0353
- Date de réception :
- 1875-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
-
2 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1253
- Date de réception :
- 1873-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
1 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0338
- Date de réception :
- 1878-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 367, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423, Numéro de dossier : 1828
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1879
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1801
- Date de réception :
- 1879-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5119, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1793-1844, 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3115-0-4-E, MG24-I157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1793-1844, 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-I157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26550-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 439
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867[1904]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002148, Numéro de dossier : 4979
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/1105/1870 (4 sections), Numéro de boîte : 2000703827
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 553
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 Aug. 1871
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- 1875-1895, 1905, 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- 1972-131 NPC
-
2 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1872]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/1114/[1872], Numéro de boîte : 2000703597
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 et 9 mai 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-177-0-F, Numéro de volume : 42
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1666-1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11577-26-1-F, MG1-G1
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 24 June 1872, 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-169-7-E
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 24 July 1872, 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-168-5-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-51-3-E, MG29-B1
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