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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1532-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6311-0-3-F, MG24-L5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1396
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0380
- Date de réception :
- 1877-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3365
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1455
- Date de réception :
- 1870-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0253
- Date de réception :
- 1877-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 355, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 824
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 888
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 864
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0408
- Date de réception :
- 1877-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1149
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0614
- Date de réception :
- 1877-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1686
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1104
- Date de réception :
- 1877-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0315
- Date de réception :
- 1875-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 821
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1252
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 825
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 9118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1948, Numéro de dossier : 3404-14, Partie de dossier : 1=1877-1889;2=1889-1897
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 mai 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-B158, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/03-1875/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 412, Numéro de dossier : 1874-A-76
- Date de modification :