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Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/10/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 262, Numéro de dossier : 27122
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 22, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 169, Numéro de bobine de microfilm : C-1581
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1539
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 décembre 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3509-X-F, MG8-F99, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0273
- Date de réception :
- 1878-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 366, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1008
- Date de réception :
- 1875-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3457
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 mars 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-171-X-F, Numéro de volume : 42
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0299
- Date de réception :
- 1878-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 367, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 53, Numéro de dossier : 8236
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0595
- Date de réception :
- 1875-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0621
- Date de réception :
- 1878-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 370, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1447
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/04/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 221, Numéro de dossier : 22734
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0461
- Date de réception :
- 1873-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 159, Numéro de bobine de microfilm : C-14918, Numéro de dossier : M.A. 5704
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1436 ½
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 248, Numéro de dossier : 25560
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0848
- Date de réception :
- 1871-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 3009
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0804 C
- Date de réception :
- 1874-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-1254-X-E, Numéro de volume : 693
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 166, Numéro de bobine de microfilm : C-14922, Numéro de dossier : M.A. 9837
- Date de modification :