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Archives
Date :
1870-1879
Contenu Co-Lab :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1448
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/12/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 123, Numéro de dossier : 12096
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0246
- Date de réception :
- 1876-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 343, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0189
- Date de réception :
- 1874-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 320, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0226
- Date de réception :
- 1877-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 354, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 17, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 523, Numéro de bobine de microfilm : C-32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B333
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0063
- Date de réception :
- 1877-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/10/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 262, Numéro de dossier : 27122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0037
- Date de réception :
- 1870-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 22, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 169, Numéro de bobine de microfilm : C-1581
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0121
- Date de réception :
- 1876-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 342, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 décembre 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3509-X-F, MG8-F99, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0017
- Date de réception :
- 1875-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 mars 1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-171-X-F, Numéro de volume : 42
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0087
- Date de réception :
- 1870-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0084
- Date de réception :
- 1875-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 53, Numéro de dossier : 8236
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0243
- Date de réception :
- 1875-03-13
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1447
- Date de modification :